• L’exécutif et la Constitution de 1791, Paris, PUF, coll. Droit fondamental, 2010, 503 p.
• Organiser le transfert de personnel vers une intercommunalité, Voiron, Territorial éditions, 2016, 92 p.
• Recruter dans la fonction publique territoriale, Voiron, Territorial éditions, 2013, 72 p.
I. Droit et Histoire constitutionnels
• « Les deux faces d’un vieux débat : l’article 11 de la Constitution est-il une voie de révision constitutionnelle ? », RDP, 2023/4, pp. 1545-1578
• « La notion de pouvoir dans l’œuvre de l’Assemblée constituante de 1789 », RDP, 2022/3, pp. 785-812
• « La doctrine constitutionnelle de l’égalité et la parité », RDP, 2021/2, pp. 489-518
• « Pourquoi promulguer la loi ? », Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2020, pp. 467-486
• « Le statut de l’égalité dans les Déclarations de 1789 et 1793 », in Marie Bolton et Marie-Élisabeth Baudoin, Les Constitutions : des révolutions à l'épreuve du temps en Europe et aux Etats-Unis, actes des journées d’étude des 30 et 31 mai 2013 organisées par le Centre Michel de L’Hospital, Clermont-Ferrand, Centre Michel de l’Hospital et LGDJ, 2017, pp. 121-135
• « L’émergence du pouvoir réglementaire », Giornale di Storia Costituzionale, Journée d'études « Le pouvoir exécutif en France (Révolution-Ve République) », II semestre 2014, pp. 51-66
• « Les rapports entre les pouvoirs administratifs locaux selon la Constituante de 1789 », in M. Biard (dir.), Querelles dans le clocher. Tensions et conflits entre les autorités dans les chefs-lieux de département (1790-1795), actes de la journée d’étude du 23 novembre 2011 organisée par le GRHis-Université de Rouen - IRHiS-Université de Lille 3, Mont-Saint-Aignan, PU de Rouen et du Havre, 2014, pp. 13-30
• « La République des origines (10 août 1792-21 janvier-6 avril 1793) », in M. Biard, Ph. Bourdin, H. Leuwers, P. Serna (sous la direction de), 1792. Entrer en République, actes du colloque international des 20 et 21 septembre 2012 organisé par l’ACTAPOL, l’Institut d’Histoire de la Révolution française et la Société des études robespierristes, Paris, A. Colin, 2013, pp. 23-35
• « Sanctionner : parfaire la loi », Clio@Thémis (revue d’histoire du droit en ligne), n° 6, septembre 2013
• « Les établissements publics de coopération intercommunale sont-ils des collectivités territoriales ? », in M. Verpeaux, É. Landot, B. Malhey (dir.), La réforme des collectivités territoriales, Paris, Berger-Levrault, 2011, pp. 137-148
• « Quelle définition de l’esclave ? », in T. Le Marc’hadour et M. Carius (dir.), Esclavage et droit. Du Code noir à nos jours, actes du colloque de Douai du 20 décembre 2006, Arras, Artois Presses Université, 2010, pp. 151-156
• « La conception matérielle de la loi revivifiée (à propos de la décision du Conseil constitutionnel n° 2005-512 DC du 21 avril 2005, Avenir de l’école) », RFDA, 2005, pp. 922-927
• « La doctrine publiciste française et la faculté d’empêcher » (intervention au colloque des 16 et 17 septembre 2004 organisé par la Société pour l’histoire des facultés de droit et de la science juridique), Revue d’histoire des Facultés de droit et de la science juridique, 2004, n° 24, pp. 99-118
• « Pour une analyse contextualiste du droit constitutionnel (l’exemple de la Constitution de 1791) » (conférence donnée lors du colloque du 26 mai 2000 organisé par l’Institut Michel Villey), Droits, 2000, n° 32, pp. 67-8
II. Droit administratif - Droit de la fonction publique
• « L’intercommunalité et la mutualisation des personnels », BJCL, 2022, pp. 38-41
• « Les modalités d’affiliation obligatoire d’un CCAS au centre de gestion », La Gazette Santé sociale, 2020
• « La loi du 6 août 2019 : transformation ou réforme de la fonction publique territoriale ? », BJCL, 2019, pp. 828-833
• « Handicap et aménagement de poste : quelles sont les obligations de l’administration ? », Territoires du social, septembre 2019, p. 11
• « Dissoudre un syndicat : quel sort pour le personnel ? », AJCT, 2018, pp. 307-310
• « La mobilité dans le droit de la fonction publique territoriale », AJDA, 2018, pp. 553-558
• « La mobilité des agents publics dans le droit de la coopération locale », AJDA, 2017, pp. 1318-1326
• « Les congés annuels non pris ne peuvent être indemnisés », Lettre du cadre territorial, novembre 2017, pp. 50-51
• « La dignité de la personne humaine : un ordre de valeurs ? », RFDA, 2015, pp. 869-875
• « Les clauses proprement contractuelles du contrat de fonction publique », AJDA, 2014 pp. 1592-1597
• « Changement de mode de gestion et personnel », in E. et Y. Landot (dir.), Code du service public de l’eau, Paris, éd. du Moniteur, 2009, pp. 749-753
• « Droit d’accès au service public de l’eau », in E. et Y. Landot (dir.), Code du service public de l’eau, Paris, éd. du Moniteur, 2009, pp. 971-980
• « Les périmètres de protection des captages », in E. et Y. Landot (dir.), Code du service public de l’eau, Paris, éd. du Moniteur, 2009, pp. 881-891
• « Redevances des agences de l’eau : nature, assujettissement, assiette, taux », in E. et Y. Landot (dir.), Code du service public de l’eau, Paris, éd. du Moniteur, 2009, pp. 59-83 (en collaboration avec E. Clos)
• « Redevances des agences de l’eau : déclaration, contrôle, recouvrement, contentieux », in E. et Y. Landot (dir.), Code du service public de l’eau, Paris, éd. du Moniteur, 2009, pp. 85-109
• « Une mesure complexe : la mutation d’office dans l’intérêt du service », Droit administratif, juillet 2008, pp. 13-17
• « La fin de détachement sur emploi fonctionnel », Gazette des communes, 3 décembre 2007, pp. 64-67
• « Les transferts de contrats de travail », Gazette des communes, 14 mai 2007, pp. 54-58
• « La notion d’agent public : entre vie et trépas », Droit administratif, 2005, n° 8-9, pp. 7-11
• « Les critères d’identification d’une liberté fondamentale au sens de l’article L. 521-2 du Code de justice administrative », AJDA, 2003, pp. 2008-2017
• « La notion de délégation dans le droit de la délégation de service public », Droit administratif, 2002, février, pp. 4-9 et, mars, pp. 11-16
Autres
• Note de lecture de l’ouvrage de J. Maloir, Les ministres en Révolution (1789-1794). Du gouvernement à l’administration (L’Harmattan, 2021), Jus Politicum, n° 29, 2023,pp. 275-278
• Note de lecture sur l’ouvrage de L. Boroumand, « La guerre des principes », Droits, 2000, n° 32, p. 191
