Réunissant des spécialistes des différentes branches du droit (droit privé, droit commercial et des affaires, droit public, droit européen et international) ainsi que d’histoire du droit et de science politique, le Centre Droit Éthique et Procédures (CDEP UR 2471) de l’Université d’Artois développe des activités de recherche autour d’axes majeurs. Ces axes concernent la protection de la personne en lien avec la vulnérabilité et le lien social ainsi qu’en considérant les enjeux de genre et d’intersectionnalité. Il approfondie aussi l’analyse d’aspects juridiques relatifs au territoire, à l’environnement et aux transitions. Parallèlement, le CDEP développe d’importantes recherches ayant trait aux nouveaux enjeux et réglementations de l’intelligence artificielle et aux rapports avec l’éthique.
Droit ; Droit privé ; Droit public ; Droit européen ; Droit international ; Droit commercial ; Droit social ; Droits fondamentaux ; Genre ; Droit de l’environnement ; Droit du numérique et de l’intelligence artificielle ; Histoire du droit ; Science politique.
Enseignants Chercheurs
21 enseignant.es-chercheur.es titulaire, professeur.es et maître.sses de conférences
Axe de recherche
« Personnes, vulnérabilité et lien social » (PVLS)
« Genre, intersectionnalité et droit » (GID)
« Territoire, environnement, transitions » (TET)
« Intelligence artificielle saisie par le droit » (IASD)
« Éthique, gouvernances et normativités » (EGN)
Exemple de projet
Clinique juridique de la faculté de droit de Douai
HLJP Genre (La loi et la jurisprudence répressives, sous le prisme des rapports sociaux de sexe - XIXème - XXIème siècle) financé par l'ANR et placé sous la direction d'Hélène Duffuler-Vialle.
Chaire ANR IA Responsable, dirigée par Nathalie Nevejans, se propose de trouver les clés éthiques et juridiques pour aider à concevoir, développer ou utiliser des programmes et systèmes d’IA éthique et responsable tout au long de leur cycle de vie.
Guide pratique de respect by design des valeurs de l’Union européenne par les systèmes d’intelligence artificielle à haut risque,dirigé par Marion Ho-Dac et financé par Confiance.ai (programme « France 2030 » géré par l’Institut de Recherche Technologique (IRT) SystemX)
Participation au programme «Investissements d’avenir» PIA4 MAIA (Maîtriser les Applications de l’Intelligence Artificielle)
Projet de recherche PEPR – ASSISTMOV coordonné par le CEA avec l’INRIA et par pour le CDEP de l’Université d’Artois par sur les aspects éthiques et juridiques d’exosquelettes d’assistance à la mobilité.
Savoir-faire
Droit de la famille
Droit des obligations
Droit commercial
Droit des entreprises en difficulté
Droit de la santé
Droit social
Droit pénal
Droit public
Droit constitutionnel et science politique
Droit administratif et des collectivités territoriales
Droit de l’urbanisme
Droit de l’environnement
Droit européen
Droit international privé
Droit international public
Finances et comptabilité publique
Théorie du droit
Droits fondamentaux et lutte contre les discriminations
