Marie-Anne VANNEAUX

Thèmes de recherche & affiliation(s)

• Finances publiques
• Droit public économique
• Droit de la régulation économique
• Droit fiscal
• Droit des finances locales
• Droit de entreprises publiques locales
• Membre du Centre Droit Éthique et Procédures (EA n°2471)

Responsabilités administratives, scientifiques & éditoriales

• Assesseur au Doyen de l’UFR de Droit en charge des Relations internationales et de l’inclusion
• Responsable des Relations internationales de l’UFR de Droit
• Membre élue à la commission recherche de l’Université d’Artois
• Membre élue au Conseil académique de l’Université d’Artois
• Membre de la Commission des relations internationales de l’Université d’Artois
• Membre de l’équipe de recherche sur « Les énergies renouvelables en procès. De la contestation à l’acceptation ? », s/dir. M. Dreyfus (CNRS, UMR 8026, CERAPS, Université de Lille) ; Projet « Les enjeux juridiques de la transition écologique », Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice ( 2022-2024)

Disciplines enseignées

• Finances publiques
• Droit fiscal
• Droit de la Régulation économique
• Finances publiques locales
• Droit des satellites locaux
• Droit de la fiscalité locale
• Grands systèmes Juridiques

Publications récentes

Liste non exhaustive

   Ouvrage :

• « Les sociétés publiques locales, Entre volonté publique, esprit d’entreprise et concurrence », dir./ M.-A. Vanneaux, P. Meunier, M. Viviano, T. Delavenne, Paris, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2016, 354 p.

   Contributions à des ouvrages collectifs :

• Actionnariat public local et énergies renouvelables : la voie de l’acceptabilité ? in Les énergies renouvelables en procès.  De la contestation à l’acceptation ? , dir. M. Dreyfus Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, juil. 2024, 18 p.

• « Entreprises publiques locales, actionnariat public local et énergies renouvelables in Les énergies renouvelables en procès.  De la contestation à l’acceptation ? , dir. M. Dreyfus rapport intermédiaire, Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, janv. 2023, 44 p., 8 p.

• « Local public companies, local authority shareholders and electricity: rarely one, never two, always three», in Local Energy Governance: Opportunities and Challenges for Renewable and Decentralised Energy in France and Japan, dir. M. Dreyfus, A. Suwa, Routledge: Abingdon, UK, 2022, pp. 103-121

• « La cohésion territoriale et le budget de l’État », in Cohésion des territoires. De nouveaux mots pour panser les maux, dir. P. Demaye-Simoni, Berger-Levrault, coll. Au fil du débat, Paris, 2022, pp. 95-117

• « La fiscalité de l’alcool », in Alcool et droit public, dir. T. Leleu, Paris, Mare & Martin, coll. Actes, 2018, 298 pages, pp.79-99

• « Autonomie et contrôle financier des collectivités territoriales en Europe » in « De l’autonomie au séparatisme ; Compétences, financements et citoyennetés dans les collectivités locales », avec R. Chouvel, dir./ Gille J. Guglielmi, Paris, Berger-Levrault, coll. Au fil du débat, nov. 2017, pp. 183-207

Introduction, « Les sociétés publiques locales, Entre volonté publique, esprit d’entreprise et concurrence, dir./ M.-A. Vanneaux, P. Meunier, M. Viviano, T. Delavenne, Paris, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2016, 354 p., pp. 13-23

   Articles :

• Les entreprises publiques locales, l’actionnariat des collectivités de territoriales et l’électricité : Rarement un, jamais deux, toujours trois, JCP A., Étude 2008, n° 2, 11 janv. 2021

• Les entreprises publiques locales, acteurs des écoquartiers , Actes prat. ing. immobilière, LexisNexis JCl., janv.-fév.-mars 2016, p. 42 et s.

• « Indisponibilités et actionnariat public minoritaire », Revue Lamy droit des affaires, n°89, janv. 2014, p.76 et s.

• « Indisponibilités et actionnariat public majoritaire », Revue Lamy droit des affaires, n°86, oct. 2013, p.95 et s ;